MENTIONS LÉGALES
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1. Édition du site
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Le site internet accessible à l’adresse … est édité par Agence 9x16, Auto-entrepreneur, ayant son siège social à Troyes, France.
SIRET : 92413548600026
Responsable éditorial : Rimbaut Théo
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2. Hébergement
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Le site … est hébergé par Framer, dont le siège social est situé à Rozengracht 207B, 1016 LZ, Amsterdam
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Agence 9x16 veille à la maintenance, la gestion, et la sécurité du site pour fournir des outils et informations fiables. Toutefois, elle décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’indisponibilité ou de présence de virus.
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3. Propriété intellectuelle
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L’ensemble des contenus présents sur le site …, incluant les graphismes, textes, images, vidéos, logos, icônes et autres éléments, est la propriété exclusive de l’agence 9x16, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, publication ou adaptation des contenus, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’agence 9x16. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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4. Liens hypertextes
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Toute création de liens hypertextes vers le site … nécessite une autorisation préalable écrite. Agence 9x16 décline toute responsabilité concernant les contenus des sites externes pointant vers ou depuis ….
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5. Gestion des données personnelles
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Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données personnelles vous concernant.
Prise de rendez-vous : Pour la gestion de ses appels, Agence 9x16 utilise l'outil tiers Cal.com. Les données saisies lors de la réservation (nom, email, projet) sont collectées par Cal.com pour le compte de agence 9x16 et ne sont jamais cédées à des tiers.
Pour exercer vos droits ou pour toute question, vous pouvez nous contacter à : contact@9x16.fr
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6. Cookies
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Durée de conservation des cookies :
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Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois.
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7. Limitations de responsabilité
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Responsabilités techniques :
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1. L’utilisateur est responsable de l’accès au site avec un matériel récent, sécurisé, et à jour.
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2. Tout téléchargement de contenu depuis le site se fait aux risques de l’utilisateur.
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Agence 9x16 ne saurait être tenue responsable des dommages matériels ou
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immatériels résultant de l’utilisation du site ou d’éventuelles intrusions malveillantes.
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Droit applicable :
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Tout litige est soumis au droit français et à la compétence des tribunaux de Troyes.
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Date de la dernière mise à jour :
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13/03/2026
13/03/2026